#Geneatheme… Elections…

Nous vous proposons pour ce mois d’avril de nous parler des élections dans votre généalogie. Voici quelques pistes pour traiter ce thème :

  • Un ancêtre élu : conseiller municipal, maire, voire plus ?
  • Vous avez travaillé sur des listes électorales ?
  • Votre grand-mère vous a raconté la première fois où elle a pu voter ?

Ai-je trouvé des ancêtres « élus » dans mon arbre ?

Et bien oui mais, il me faut remonter au XVIIe siècle !
Joan FOUAN, Sosa 1480 (né vers 1625 + 21/04/1681) et Antoine FOUAN, son fils, Sosa 740 (né vers 1659 + 06/05/1693) sont attestés, laboureurs et maires d’Autremencourt, une petite commune de l’Aisne.

Remontons le temps – Site Géoportail.fr
Signature Antoine FOUAN – Fichier personnel Hérédis

Comment ont-ils été nommés ?

La naissance de la commune en tant que telle remonte au XIe siècle. Puis, au XIIe siècle, le maire fait son apparition.
En effet, dès lors que la commune était reconnue juridiquement et politiquement, il lui restait à se doter de représentants.
Selon l’époque et les lieux, on parlera de « pairs », d’« échevins », de « mayeurs », de « conseillers », de « syndics » ou de « consuls ».

Par un édit de 1564Charles IX régla l’élection de ces derniers en s’en attribuant exclusivement la nomination. 
En 1692, Louis XIV, à court d’argent érigea la fonction de maire en titre d’office, rendant ainsi son accès tributaire de la vénalité des charges.
Au cours du XVIIIe siècle, l’élection fut rétablie à plusieurs reprises, mais jamais durablement, dû aux besoins d’argent du Trésor royal.

Pour preuve, un édit de mai 1765 fixa, en fonction de l’importance de la cité, le nombre des officiers municipaux : maire, échevins, conseillers de ville, syndic receveur, secrétaire greffier. Il disposa qu’ils seraient élus au scrutin secret par l’assemblée des notables représentant les différents ordres, corps et communautés.
La réforme, se heurtant aux titulaires d’offices, fut appliquée puis abandonnée ; un édit de novembre 1771 revenait à la situation antérieure.

http://www.maires90.asso.fr


Et dans l’arbre de Mr…
Pas d’ancêtres directs mais deux collatéraux.

Le premier se nomme Antoine COUTAREL, né le 22/01/1746 à Saint-Géron (43) décédé le 08/08/1803 à Laroche (43), une commune rattachée à Bournoncle St-Pierre (43) en 1842.
Marié à Anne MONNIER et père de Louise, il a été le premier beau-père de Gabriel CHAZAL, Sosa 40 de Mr. J’ai parlé de lui, ICI.
Antoine a été cultivateur et adjoint au maire de la commune de Laroche.

Signature Antoine COUTAREL – Fichier personnel Hérédis

En ce temps-là,

Les agents municipaux (maires) sont élus au suffrage direct pour 2 ans et rééligibles par les citoyens actifs de la commune, contribuables payant une contribution au moins égale à 3 journées de travail dans la commune.
Sont éligibles ceux qui paient un impôt au moins équivalent à dix journées de travail.

Histoire des maires de France- Wikipédia.fr
Laroche_Bournoncle_St_Pierre.jpg
Laroche -Image Chroniques Raymond Caremier

Le second élu se nomme Pierre ACHON, né le 03 novembre 1868 à Lorlanges, lieu-dit Clamonet (43) et décédé en 1951 à Saint-Just-près-Brioude (43)
Il était un des arrières petit-fils de Jean ACHON et de Marguerite VALEIX, Sosa 32 et 33 de Mr.
Le 15 juin 1895, il a épousé Françoise Antoinette Céline VIGNON à St-Just-Près-Brioude en ayant établi un contrat de mariage, le 1er juin, chez Maître Chervont, notaire à Brioude.

Signature Pierre ACHON – Fichier personnel Hérédis

Pierre et Françoise ont eu trois enfants :
René Jacques °09/04/1897 à St-Just +31/08/1918 à Juvigny (02) – Croix de guerre à titre posthume en 1918.
J’ai déjà parlé de lui, ICI.
Moïse Antoine Justin °30/04/1904 à St-Just +22/02/1986 Le Puy-en-Velay
Yvonne Pauline Claire °12/03/1910 +26/07/1915 à St-Just

Cultivateur, Pierre ACHON a vécu à St-Just-près-Brioude, au lieu-dit Artiges pendant 56 ans et a exercé des fonctions électives durant 42 années dont 27 comme Maire de la commune.
A ce titre, il a été nommé au grade de Chevalier de la Légion d’honneur, le 11 août 1939.

Gallica BNF – J.O du 11 août 1939 (Année 71, N°188) Page 10198

Hélas, la base Léonore n’a pas encore mis en ligne son dossier.

Peut être une image de arbre et nature
Page Facebook Mairie de St-Just-près-Brioude

C’est le 5 avril 1884, qu’une loi sur l’organisation municipale, qui inspire encore de manière substantielle la législation actuelle, est promulguée ; elle établit le principe de l’élection du maire et des adjoints par le conseil municipal, quelle que soit l’importance de la commune (sauf pour Paris). Elle fixe le mandat à quatre ans.
La loi du 10 avril 1929 porte de quatre à six ans la durée du mandat des conseillers municipaux, et donc des maires.
Sous Vichy, par la loi du 16 novembre 1940, les maires des communes de plus de 10 000 habitants sont nommés par le gouvernement, ceux des communes de 2 000 à 10 000 habitants, par
le préfet. Les maires des communes de moins de 2 000 habitants sont élus par le conseil municipal.

Histoire des maires de France – Wikipédia.fr

Ai-je travaillé sur les listes électorales ?

Non pas vraiment, mais quel fut mon étonnement en découvrant la première archive accessible sur Internet concernant André MARLY, Sosa 2, hormis le fichier des décès INSEE.
Il s’agit d’une fiche datée de 1932.
Mon père a, alors, 23 ans et est inscrit sur les registres électoraux du 10e arrondissement de Paris, quartier Porte Saint-Martin.
Il réside 122, faubourg St-Martin et est dit Garçon de restaurant.

J’avoue que cette petite fiche m’a perturbée… Je dois me résoudre à partager Papa avec d’autres généalogistes… il n’appartient plus à ma seule famille !

Pour finir ce billet, mes grands-mères n’ont jamais voté car elles sont décédées bien avant la loi de 1944.
Les grands- mères de Mr ont certainement accompli leur devoir de citoyenne mais, n’en ont point parlé.


Sources :
Archives départementales Aisne – Autremencourt
Archives départementales Haute-Loire – Laroche et St-Just-Près-Brioude
Fichier personnel Hérédis
Géoportail.fr – Remonter le temps
Gallica-BNF – Journaux officiels
Généanet – Fichier des électeurs de Paris 1923-1932

Histoire des maires de France – Wikipédia.fr


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